Conseil des Assesseurs

 

Dans cette affaire nous avons tous un parti pris. On ne peut donc pas constituer une instance neutre et apolitique pour veiller au bon déroulement du projet Tholos. Il faut admettre dès le début que les assesseurs ne seront pas neutres. Une certaine objectivité sera assurée par la pluralité, le tirage au sort et grâce à une transparence maximale.


Fonctions du conseil :

Veille au respect de la procédure Tholos en contrôlant les participants :
Les assesseurs peuvent exclure temporairement des personnes qui perturbent les débats.
Les assesseurs peuvent initier des procédures d’exclusion à l’encontre des rédacteurs et des membres du bureau et apposer un veto temporaire aux décisions prises par ces deux organismes.
Ensuite, c’est un jury tiré au sort parmi les membres de l’assemblée constitutive de Tholos (ACT) qui dirigera les « procès ».
C’est finalement un autre jury tiré au sort (parmi l’ensemble de la population ?) qui approuvera ou non l’exclusion et qui lèvera ou non le veto.

Révision, amendements de la procédure.
Comme aucun plan n’est assuré il faut prévoir des ajustements. Les assesseurs peuvent proposer des arrangements qui devront être validés (ou non) par les membres de l’ACT.

La composition du conseil des assesseurs reste à préciser par l’ACT sur cette base :

Membres de l’association Skias n°1 qui a initié le projet Tholos.
Personnes choisies par les sélectionneurs des 5 familles politiques.
Personnes nommés par le gouvernement, le parlement.
Des personnes tirées au sort.

Ils doivent être un nombre impair et ne peuvent pas s’abstenir.
Ils prennent leurs décisions à une majorité simple et président le conseil à tour de rôle.
Les correspondances entre les assesseurs se font via un blog ouvert à tous.
Les assesseurs sont rémunérés au salaire médian.

Pour lever toutes ambiguïtés les assesseurs doivent annoncer leurs opinions politiques.