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Le mode de scrutin est prévu pour que les électeurs puissent choisir plusieurs motions et pour que les constituants puissent proposer plusieurs projets définitifs.
L’assemblée constituante est élue comme suit :
Les électeurs disposent de trois voix. Ils peuvent en donner :
3 à une motion
ou 2 à une motions et 1 à une autre
ou 1 voix à trois motions différentes.
Seules les motions ayant reçu plus de 3 % des voix seront représentées à l’assemblée.
Chaque liste aura le même nombre de représentant mais leurs voix lors des délibérations seront proportionnelles aux voix qu’elles ont reçues.
Chaque groupe peut participer à la rédaction d’un à trois projets définitifs.
Pour qu’un projet soit validé et soumis au référendum il doit avoir le soutient d’au moins 20 % des constituants. Les constituants peuvent soutenir deux propositions.
Lors du référendum les électeurs donneront une note à chaque proposition (de 0 à 10)
Celle qui obtiendra la meilleur note sera adoptée à condition d’avoir obtenu une moyenne supérieur à 5.
Sinon on élira une nouvelle constituante. Seulement cette fois-ci les constituants ne pourront soutenir qu’une proposition. Les électeurs donneront une note à chaque proposition (-2 2 5). Celle qui obtiendra le plus de voix sera adoptée.
THOLOS 